NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4039527
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/10/2023
Présentation de la marque Privat Librairie • Toulouse
Déposée le 14 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Privat Librairie • Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE domicilié(e) 14 rues des Arts - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 031 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BRUNO & ASSOCIES domicilié(e) 14 RUE BAYARD, BP 50821 - 31008 - TOULOUSE CEDEX 6 - France.
La marque Privat Librairie • Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Privat Librairie • Toulouse est expirée depuis le 14 octobre 2023.
NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : LIBRAIRIE PRIVAT
NOUVELLE LIBRAIRIE TOULOUSAINE, Société à responsabilité limitée - 14 rues des Arts - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 794031575
SELARL BRUNO & ASSOCIES - 14 RUE BAYARD, BP 50821 - 31008 - TOULOUSE CEDEX 6 - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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